Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Troisième séance du jeudi 17 septembre 2009 Loi pénitentiaire Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat Article 33 M. le président. L’ordre du jour ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 16 septembre 2009 Loi pénitentiaire Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat M. le président. L’ordre du jour appelle ...
Assemblée nationale XIIIe législature Deuxième session extraordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mardi 15 septembre 2009 Loi pénitentiaire Discussion générale M. le président. La parole est à M. Michel Hunault. M. Michel Hunault. Monsieur le président, madame la ...
Assemblée nationale XIIIe législature Deuxième session extraordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mardi 15 septembre 2009 Question d’actualité Crise laitière M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel Hunault. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Deuxième session extraordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mardi 15 septembre 2009 Loi pénitentiaire M. Michel Hunault. Le groupe Nouveau Centre s’opposera à cette motion de rejet préalable. (« ...
Question écrite du 11 septembre 2007 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, des finances et de l'emploi sur l'avenir de la construction navale ...
Question écrite du 8 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur les ...
Question écrite du 8 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur les initiatives qu'entend prendre le Gouvernement français ...
Question écrite du 8 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les initiatives qu'entend prendre le ...
Question écrite du 8 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge ...
