Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur les initiatives qu'entend prendre le Gouvernement pour ...
Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme sur le bilan ...
Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur l'initiative prise, sous l'impulsion du Président de la République ...
Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 7 mai 2009 Question Orale Sans Débat Financement de Ia Maison de la Justice et du Droit à Châteaubriant Mme la ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 6 mai 2009 Question d’actualité Situation dans les prisons M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...
N° 1634 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 5 mai 2009. PROPOSITION DE LOI visant à exonérer de toutes charges et cotisations l’employeur embauchant un jeune dans le cadre d’un premier emploi, (Renvoyée à la commission des affaires ...
Question écrite du 28 avril 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur les initiatives prises par le Gouvernement pour encourager ...
Question écrite du 28 avril 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les projets du Gouvernement de réforme du lycée. Dans ...
Question écrite du 28 avril 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des transports sur les sommes consacrées, dans le cadre du plan ...
