Commission des questions juridiques et des droits de l’homme : Membre de la Délégation Française au Conseil de l’Europe de 1993 à 2010, Michel HUNAULT, au sein de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a été membre de la Commission des questions juridiques et des droits de l’homme.
Commissions des questions économiques et du développement : Membre de la Délégation Française au Conseil de l’Europe de 1993 à 2010, Michel HUNAULT, au sein de l’Assemblée Parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) a été membre de la Commission des questions économiques et du développement.
Interventions : Les membres peuvent intervenir de différents moyens au sein de l’APCE : lors des débats, ou en réunions de commissions.
SESSION DE 2010 --------------------- Deuxième partie) COMPTE RENDU de la quinzième séance 28/04/2010 à 15:00:00 Rapport annuel d’activité 2009 du Commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe - LE PRÉSIDENT – La parole est à M. Hunault, ...
SESSION DE 2010 --------------------- Première partie COMPTE RENDU sixième séance 27/01/2010 à 15:00:00 Liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace - LE PRÉSIDENT ...
SESSION DE 2009 (Quatrième partie) COMPTE RENDU de la trente quatrième séance 01/10/2009 à 15:00:00 Avenir du Conseil de l’Europe - LE PRÉSIDENT(Interprétation). – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Je voudrais à mon ...
SESSION DE 2009 Deuxième partie COMPTE RENDU quinzième séance 30/04/2009 à 10:00:00 Rapport annuel d’activité 2008 du commissaire aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe M. HUNAULT (France). – Monsieur le commissaire, je vous félicite ...
SESSION DE 2009 Deuxième partie COMPTE RENDU treizième séance 28/04/2009 à 15:00:00 Les femmes en prison - LE PRÉSIDENT(Interprétation). – La parole est à M. Hunault, au nom du groupe GDE. M. HUNAULT (France) – Monsieur le Président, ...
SESSION DE 2009 Deuxième partie COMPTE RENDU douzième séance 28/04/2009 à 10:00:00 La situation des défenseurs des droits de l’homme dans les États membres du Conseil de l’Europe LE PRÉSIDENT. – Monsieur le rapporteur, il vous ...
Doc. 11874 ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 11860 21 avril 2009 La liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale) Rapport Commission des questions ...
SESSION DE 2009 Première Partie COMPTE RENDU Septième séance 29/01/2009 à 10:00:00 Conséquences de la crise financière mondiale (Débat selon la procédure d’urgence) - LA PRÉSIDENTE. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Je ...
SESSION DE 2008 Première partie COMPTE RENDU de la cinquième séance 23/01/2008 à 10:00:00 Liste noire du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne LE PRÉSIDENT.– La parole est ...
