Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 14 février 2012 Projet de loi de finances rectificative pour 2012 Article 1er M. le président. La parole est à M. Michel Hunault. M. Michel Hunault. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 7 février 2012 Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle Lecture définitive d’un projet de loi organique Discussion générale M. Michel Hunault. Monsieur ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 7 février 2012 Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique Suite de la discussion d’un projet de loi, adopté par ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 2 février 2012 Débat sur les partenariats public – privé M. Michel Hunault. Monsieur le président, monsieur le ministre, chers collègues, je ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Troisième séance du mardi 15 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 - Seconde partie Après l’article 46 (suite) Mme la présidente. Les amendements nos 633 rectifié ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du lundi 14 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) Sécurité civile M. le président. Nous allons maintenant entendre les ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du lundi 14 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 - Seconde partie (suite) Administration générale et territoriale de l’État M. Michel Hunault. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 10 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie Justice M. Michel Hunault. Madame la présidente, madame la ministre, mes chers ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 9 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) Défense M. Michel Hunault. Monsieur le ministre, hier, une enquête ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mardi 8 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) Action extérieure de l'État Questions M. Michel Hunault. Monsieur le ministre ...
