Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mardi 14 février 2012 Refonte de la carte intercommunale Explications de vote M. le président. Au titre des explications de vote, la parole est ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Séance unique du jeudi 9 février 2012 Refonte de la carte intercommunale Discussion d’une proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée Discussion générale M. le président. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 7 février 2012 Résorption de l’emploi précaire dans la fonction publique Suite de la discussion d’un projet de loi, adopté par ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 25 janvier 2012 Séance de 10 heures Compte rendu n° 32 La séance est ouverte à 10 heures. Présidence de ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du lundi 14 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) Sécurité civile M. le président. Nous allons maintenant entendre les ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du lundi 30 mai 2011 Engagement des sapeurs-pompiers volontaires Discussion d’une proposition de loi Discussion générale M. le président. La parole est à M. Michel Hunault. M. Michel Hunault. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 10 mai 2011 Nombre de conseillers territoriaux Vote solennel M. le président. L’ordre du jour appelle les explications de vote et le ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 1er février 2011 Traitement discriminatoire des gens du voyage Vote solennel M. le président. L’ordre du jour appelle les explications de vote ...
Question écrite du 21 décembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration après la décision d'une juridiction ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 14 décembre 2010 LOPPSI Suite de la discussion, en deuxième lecture, d'un projet de loi modifié par le Sénat Discussion générale Motion de rejet ...
