Question écrite du 1er septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé du logement et de l'urbanisme sur le dispositif d'aide et d'accession ...
Question écrite du 1er septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 15 juillet 2009 Séance de 10 heures Compte rendu n° 69 Examen pour avis du projet de loi relatif à ...
Question écrite du 30 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le haut-commissaire aux solidarités actives contre la pauvreté, haut-commissaire à la jeunesse, sur la nécessité ...
Question écrite du 30 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les projets de modification du ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mardi 16 juin 2009 Développement et modernisation des services touristiques Discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat Question préalable M. le président. L’ordre ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 3 juin 2009 Question d’actualité Crise laitière M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel Hunault. Monsieur ...
Question écrite du 2 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la mise en oeuvre des mesures annoncées ...
Question écrite du 2 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur les objectifs annoncés par le Président de ...
Question écrite du 26 mai 2009 Texte de la Question écrite M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre auprès du Premier ministre, chargé de la mise en oeuvre du plan ...
