Question écrite du 8 avril 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme ...
Question écrite du 12 février 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur la nécessité de ...
SESSION DE 2008 Première partie COMPTE RENDU de la cinquième séance 23/01/2008 à 10:00:00 Liste noire du Conseil de sécurité des Nations Unies et de l’Union européenne LE PRÉSIDENT.– La parole est ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 14 novembre 2007 Séance de 10 heures Compte rendu n° 16 Examen pour avis du projet de loi pour le ...
N° 302 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 18 octobre 2007. PROPOSITION DE LOI ORGANIQUE visant à permettre le retour à l’équilibre budgétaire, (Renvoyée à la commission ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Séance du mercredi 10 octobre 2007 Lutte contre la corruption Discussion d’un projet de loi M. le président. L’ordre du jour appelle la discussion du projet de ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 10 octobre 2007 Séance de 14 h 30 Compte rendu n° 5 La Commission a examiné, sur le rapport de M. Michel Hunault, ...
Question écrite du 11 septembre 2007 Texte de la question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, sur l'approvisionnement de ...
Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire 05 Janvier 2007 fae01_2007 Création d'une banque euro-méditerranéenne Rapport d’information Commission des questions économiques et du développement Rapporteur : M. Michel Hunault, France, Groupe démocrate européen Résumé Les défis de ce début ...
SESSION DE 2006 (Quatrième partie) COMPTE RENDU de la vingt-huitième séance 04/10/2006 à 15:00:00 L’OCDE et l’économie mondiale LE PRÉSIDENT. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Monsieur le Président, dans le cadre ...
