Question écrite du 1er septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée de la famille et de la solidarité sur l'ardente nécessité de ...
Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'éducation nationale sur les fortes inégalités qui existent entre collégiens et lycéens dans l'accès ...
Question écrite du 28 avril 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur les projets du Gouvernement de réforme du lycée. Dans ...
Question écrite du 7 octobre 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la scolarisation des enfants handicapés, et plus précisément sur ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 9 juillet 2008 Séance de 10 heures Compte rendu n° 74 Examen du projet de loi, adopté par le ...
Question écrite du 3 juin 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale sur la situation des écoles dans l'arrondissement de Châteaubriant. Les ...
Question écrite du 11 mars 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur les programmes Erasmus permettant le financement des ...
Question écrite du 11 mars 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur les programmes Erasmus permettant le financement des ...
Question écrite du 12 février 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre du travail, des relations sociales et de la solidarité sur la nécessité de ...
