Parliamentary Assembly Assemblée parlementaire Doc. 11860 21 avril 2009 La liberté de religion et autres droits de l’homme des minorités non musulmanes en Turquie et de la minorité musulmane en Thrace (Grèce orientale) Rapport Commission des questions ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 26 mars 2009 Bilan de santé de la politique agricole commune Débat d’initiative parlementaire M. le président. L’ordre du jour appelle le débat ...
Question écrite du 3 février 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, sur le bilan de la présidence française ...
Question écrite du 3 février 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la contribution financière de l'État français au ...
SESSION DE 2009 Première Partie COMPTE RENDU Septième séance 29/01/2009 à 10:00:00 Conséquences de la crise financière mondiale (Débat selon la procédure d’urgence) - LA PRÉSIDENTE. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Je ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 6 mai 2008 Adaptation du droit des sociétés au droit communautaire Discussion d’un projet de loi après déclaration d’urgence Discussion générale Mme la ...
Question écrite du 15 avril 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'économie, de l'industrie et de l'emploi sur la préparation de la présidence ...
Question écrite du 15 avril 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur l'agriculture française à quelques mois de ...
Question écrite du 11 mars 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le secrétaire d'État chargé des affaires européennes sur les programmes Erasmus permettant le financement des ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 6 février 2008 Ratification du traité de Lisbonne Discussion d’un projet de loi autorisant la ratification d’un traité Discussion générale M. Michel Hunault. Monsieur ...
