Question écrite du 10 novembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur les moyens donnés à l'organisation des Nations ...
Question écrite du 10 novembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre des affaires étrangères et européennes sur la lutte qu'il convient d'intensifier pour interdire ...
Question écrite du 8 septembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les initiatives qu'entend prendre le ...
Question écrite du 23 juin 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du ...
Question écrite du 12 mai 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la secrétaire d'État chargée des affaires étrangères et des droits de l'homme sur le bilan ...
SESSION DE 2009 Première Partie COMPTE RENDU Septième séance 29/01/2009 à 10:00:00 Conséquences de la crise financière mondiale (Débat selon la procédure d’urgence) - LA PRÉSIDENTE. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Je ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 20 novembre 2008 Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers Discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat Discussion générale M. Michel Hunault. ...
Question écrite du 29 juillet 2008 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur la nécessité de défendre le modèle ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 25 mars 2008 Question d’actualité Situation au Tibet M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mardi 5 février 2008 Séance de 16 heures 15 Compte rendu n° 40 Audition, ouverte à la presse, de Mme ...