Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du lundi 20 février 2012 Reconnaissance de la nation et contribution nationale en faveur des Français rapatriés Discussion d’une proposition de loi, adoptée ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du lundi 20 février 2012 Moyens nécessaires à la mise en œuvre de la loi pénitentiaire Discussion, en nouvelle lecture, d'un projet de ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du lundi 20 février 2012 Moyens nécessaires à la mise en œuvre de la loi pénitentiaire Discussion, en nouvelle lecture, d'un projet de ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mardi 14 février 2012 Refonte de la carte intercommunale Explications de vote M. le président. Au titre des explications de vote, la parole est ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 14 février 2012 Projet de loi de finances rectificative pour 2012 Article 1er M. le président. La parole est à M. Michel Hunault. M. Michel Hunault. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Séance unique du jeudi 9 février 2012 Refonte de la carte intercommunale Discussion d’une proposition de loi, après engagement de la procédure accélérée Discussion générale M. le président. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 8 février 2012 Formation des maîtres Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi M. Michel Hunault. Monsieur le président, ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 8 février 2012 Questions d’actualité Accès des PME au crédit M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mardi 7 février 2012 Séance de 14 heures 45 Compte rendu n° 37 Examen, en application de l’article 88 du ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 7 février 2012 Remboursement des dépenses de campagne de l’élection présidentielle Lecture définitive d’un projet de loi organique Discussion générale M. Michel Hunault. Monsieur ...
