Question écrite du 30 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur la suite qu'entend donner concrètement le Gouvernement ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 23 novembre 2011 Indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles Vote solennel M. le président. L’ordre du jour appelle les ...
Question écrite du 27 septembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de la fonction publique sur la réglementation visant à améliorer la situation de précarité de ...
Question écrite du 14 décembre 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur la position du Gouvernement après l'édition ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 2 novembre 2010 Projet de loi de finances pour 2011 Seconde partie Santé M. Michel Hunault. Madame la ministre, je souhaiterais vous poser ...
Question écrite du 26 janvier 2010 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre de la santé et des sports sur les initiatives qu'entend prendre le Gouvernement pour veiller ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2009-2010 Compte rendu intégral Première séance du mardi 23 février 2010 Question Orale Sans Débat Pôle de Santé de Châteaubriant M. le président. La parole est à M. Michel ...
Question écrite du 8 décembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre d'État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, sur l'application ...
Question écrite du 24 novembre 2009 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de Mme la ministre de la santé et des sports sur la démographie médicale en zone rurale. ...