Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 2 février 2012 Question Orale Sans Débat Avenir du Centre de Guénouvry en Loire-Atlantique M. le président. La parole est à M. ...
Question écrite du 27 décembre 2011 Texte de la Question Le rapport du Conseil économique, social et environnemental (CESE) a retenu toute l'attention du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche. ...
Question écrite du 30 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...
Question écrite du 30 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale sur la suite qu'entend donner concrètement le Gouvernement ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 23 novembre 2011 Indemnisation des victimes d'accidents du travail et de maladies professionnelles Vote solennel M. le président. L’ordre du jour appelle les ...
Question écrite du 22 novembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le secrétaire d'État auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 9 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) Défense M. Michel Hunault. Monsieur le ministre, hier, une enquête ...
Question écrite du 25 octobre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur l'application de la récente réforme des ...
Questions écrites du 4 octobre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la condition des étudiants qui ne peuvent ...
Assemblée nationale XIIIe législature Troisième session extraordinaire de 2010-2011 Compte rendu intégral Première séance du mardi 27 septembre 2011 Questions d’actualité Programme européen d’aide alimentaire aux plus démunis M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour ...
