Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 26 mars 2009 Bilan de santé de la politique agricole commune Débat d’initiative parlementaire M. le président. L’ordre du jour appelle le débat ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question Orale Sans Débat Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du jeudi 26 mars 2009 Question ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Troisième séance du mardi 24 mars 2009 Application des articles 34-1, 39 et 44 de la Constitution Discussion générale M. Michel Hunault. Monsieur le président, monsieur le secrétaire ...
Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République Mercredi 18 mars 2009 Séance de 17 heures Compte rendu n° 34 Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Delevoye, ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Première séance du mercredi 18 mars 2009 Question d’actualité Régulation des marchés financiers M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...
SESSION DE 2009 Première Partie COMPTE RENDU Septième séance 29/01/2009 à 10:00:00 Conséquences de la crise financière mondiale (Débat selon la procédure d’urgence) - LA PRÉSIDENTE. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). – Je ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du jeudi 20 novembre 2008 Lutte contre le terrorisme et contrôles frontaliers Discussion d'une proposition de loi adoptée par le Sénat Discussion générale M. Michel Hunault. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 19 novembre 2008 Application de l'article 25 de la Constitution Création de la commission prévue à l'article 25 de la Constitution et élection ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2008-2009 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 12 novembre 2008 Question d’actualité Situation de l'agriculture M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel Hunault. ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2007-2008 Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 20 mai 2008 Questions d’actualité Loi pénitentiaire M. le président. La parole est à M. Michel Hunault, pour le groupe Nouveau Centre. M. Michel ...
