Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 17 juillet 2007 Lutte contre la récidive Motion de renvoi en commission M. le président. Dans les explications de vote sur la motion de ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session extraordinaire Compte rendu intégral Deuxième séance du mardi 17 juillet 2007 Lutte contre la récidive Suite de la discussion d’un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d’urgence Discussion ...
SESSION DE 2006 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la quatorzième séance 13/04/2006 à 10:00:00 Suivi du Troisième Sommet : relations entre le Conseil de l’Europe et l’Union européenne LE PRÉSIDENT (Traduction). – La parole est à ...
SESSION DE 2006 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la onzième séance 10/04/2006 à 15:00:00 Réinsertion sociale des détenus - LE PRÉSIDENT (Traduction). – La parole est à M. le rapporteur pour avis de la commission des questions ...
SESSION DE 2005 (Troisième partie) COMPTE RENDU de la dix-septième séance 20/06/2005 à 15:00:00 Intervention sur la Tchéthénie LA PRÉSIDENTE (Traduction). La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France). Madame la Présidente, je tiens à saluer ...
SESSION DE 2005 (Troisième partie) COMPTE RENDU de la dix-septième séance 20/06/2005 à 15:00:00 Présentation du rapport relatif à l’Environnement et aux objectifs du millénaire pour le Développement LA PRÉSIDENTE (Traduction). La parole est à M. ...
SESSION DE 2005 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la quinzième séance de l'Assemblée Parlementaire du Conseil de l'Europe 28/04/2005 à 15:00:00 Traité constitutionnel européen LE PRÉSIDENT. – La parole est à M. Hunault. M. HUNAULT (France) – ...
SESSION DE 2005 (Première partie) COMPTE RENDU de la septième séance 27/01/2005 à 15:00:00 Projets de convention sur le terrorisme - LE PRÉSIDENT (Interprétation) rappelle que l’ordre du jour appelle la discussion commune sur deux rapports sur ...
SESSION DE 2004 (Deuxième partie) COMPTE RENDU de la onzième séance 27/04/2004 à 15:00:00 Situation des prisons et maisons d'arrêt en Europe LE PRÉSIDENT (Interprétation) indique que l'ordre du jour appelle la présentation et la discussion ...
SESSION DE 2002 (Première partie) COMPTE RENDU de la sixième séance 01/01/2002 à 10:00:00 Lutte contre le terrorisme et respect des droits de l'homme - LE PRÉSIDENT (Interprétation) dit que l'ordre du jour appelle la présentation et ...
