Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 8 février 2012 Formation des maîtres Discussion, après engagement de la procédure accélérée, d’une proposition de loi M. Michel Hunault. Monsieur le président, ...
Question écrite du 27 décembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur les suites qu'entend donner le ...
Assemblée nationale XIIIe législature Session ordinaire de 2011-2012 Compte rendu intégral Deuxième séance du mercredi 9 novembre 2011 Projet de loi de finances pour 2012 Seconde partie (suite) Défense M. Michel Hunault. Monsieur le ministre, hier, une enquête ...
Question écrite du 11 octobre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre auprès de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, chargé ...
Questions écrites du 4 octobre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche sur la condition des étudiants qui ne peuvent ...
N° 3735 _____ ASSEMBLÉE NATIONALE CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958 TREIZIÈME LÉGISLATURE Enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 21 septembre 2011. PROPOSITION DE LOI visant à instaurer un service à la Nation, (Renvoyée à la commission de la défense nationale ...
Question écrite du 20 septembre 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault attire l'attention de M. le ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative. En cette ...
Question écrite du 22 mars 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge Mme la secrétaire d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative, ...
Question écrite du 18 janvier 2011 Texte de la Question M. Michel Hunault interroge M. le ministre du travail, de l'emploi et de la santé sur les contrats en alternance et la ...